Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 6·fr
    ...Il veille au respect des décisions de l'autorité de tutelle, il pe...
  • Annonces Légales·2014 / N°061·page 33·fr
    ...I Acte de précision : une erreur s'est glissé à l'article 1 et 3 d...
  • Journal Officiel·1969 / N°041·page 4·fr
    ...| 12930 | 980 | 1) Morel Franciss Vital Joseph 2) Rossi Marie Mart...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 39·fr
    ...2012Z00438VEPA1 --- Avis aux créanciers Décision de confiscatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°054·page 9·fr
    ...2005T1613SRLB2 Avis de scission Suivant deux protocoles de sciss...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 38·fr
    ...11.000 dinars Transfert du Siège Social Par décision de la Géranc...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 14·fr
    ...Suivant procès-verbal de la décision extraordinaire de l'associé u...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 3·fr
    # Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Décision de...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 13·fr
    ...Procédé et Machine de rétrécissement des tissus Textiles. Cette i...
  • Journal Officiel·1994 / N°024·page 4·fr
    ...- Les décisions du conseil d'administration sont prises à la major...
  • Annonces Légales·2008 / N°075·page 17·fr
    ...- L'insertion de sa décision au registre du commerce. - La publica...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 14·fr
    ...275588-11** Suite à la décision du Conseil d'Administration du 7 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 36·fr
    ...B26117092013 Suivant PV des décisions de l'associé unique en date...
  • Journal Officiel·2009 / N°072·page 9·fr
    ... et procédures fiscaux, - la décision de retrait des avantages fis...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 48·fr
    ...L'opération de scission sera faite sur la base des états financier...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 23·fr
    ...— Par décision de la Gérance en date du 15 mai 1972, le Siège Soci...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 28·fr
    ...au capital de 30.000 dinars Suivant décision de l'Assemblée Génér...
  • Journal Officiel·2010 / N°006·page 26·fr
    ...7 - Une décision du président de l'université de Sousse, après avi...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 7·fr
    ...2005T6453VEPA2 Décision d'ouverture de règlement judiciaire Suit...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 28·fr
    ...Cet engagement doit préciser : - La nature des travaux de recherc...