Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 19·fr
    ...## SOUS-SECTION 3 - DES MARCHES Art. 102 - Sous réserve du respec...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 5·fr
    ...— L'Office National des Mines, faisant élection de domicile à Tuni...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 11·fr
    ...A cet effet, elle comprend deux directions : A) La Direction de l...
  • Journal Officiel·2022 / N°112·page 12·fr
    ...la sous-direction du contrôle de gestion, à la direction du suivi ...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 9·fr
    ...é d'une terre collective relevant de la collectivité Ouled Zeyed d...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 7·fr
    ...ntrôle et inspection technico-pédagogiques | Direction générale de...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 15·fr
    ...- direction générale des secteurs économiques, - direction général...
  • Journal Officiel·2022 / N°142·page 34·fr
    ...ur à l'unité de gestion par objectifs au ministère de la formation...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 10·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 18·fr
    ...rection des affaires administratives et financières à la direction...
  • Journal Officiel·1988 / N°058·page 4·fr
    ...--- ## MINISTERE DE L'AGRICULTURE ### TERRES COLLECTIVES Décret...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 55·fr
    ... l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régi...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 6·fr
    ...est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant à 650m au Sud d...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 10·fr
    ...ection de Béja), vice-président du tribunal immobilier (chef secti...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 22·fr
    ...1983 # CONVENTIONS COLLECTIVES Arrêté du Ministre des Affaires S...
  • Journal Officiel·1996 / N°016·page 4·fr
    ...direction générale des dépenses de fonctionnement, - la direction ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 86·fr
    ...00 | 11.500.000 D | | | — Protection de la ville de Gabès contre ...
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 4·fr
    - l'organisation de sessions de perfectionnement et de recyclage a...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 9·fr
    ...— Chaque liste de candidats aux élections législatives peut demand...
  • Journal Officiel·2003 / N°098·page 3·fr
    ...Si la durée effective de la prestation dépasse deux heures, la red...