11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2025 / N°076·page 11·fr...Il s'agit d'un terrain nu de 922.35m² de contenance sis à la route...
- Annonces Légales·2026 / N°083·page 7·fr...IM | | BELGHRISSI NAIMA | BELGITH HANENE | BELHADEF HANEN | | ...
- Journal Officiel·1971 / N°017·page 11·fr...50G 09' 12", longitude: 6G 84' 69", côte 601m, carte du Kef au 1/5...
- Journal Officiel·1971 / N°052·page 8·fr...40°23'20", longitude : 8°47'37", cote 985m carte du Djebel Fkirine...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 7·fr...ment à l'État, même lorsqu'il agit comme puissance publique, aux c...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 12·fr...39G 20' latitude Nord et 9G 28' longitude Est. ART. 2. — L'arrêté...
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 43·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°083098 Tunis supe...
- Annonces Légales·2015 / N°015·page 42·fr... Une partie du côté nord il s'agit d'un espace couvert de charpent...
- Journal Officiel·2018 / N°027·page 39·fr...2 | 16 484 | 27 556 | *Il s'agit de la contrevaleur en TND des f...
- Annonces Légales·2012 / N°147·page 38·fr...Il s'agit d'un appartement qui se compose de trois chambres à couc...
- Journal Officiel·1990 / N°014·page 12·fr...41G17'90", longitude : 7G63'25", carte de Hédil au 1/50.000. Limi...
- Journal Officiel·1962 / N°023·page 22·fr...ature comporte dans le sens longitudinal et/ou dans dans le sens t...
- Journal Officiel·1963 / N°035·page 21·fr...41 G 2.793,6, longitude : 7 G 9.402,1 - carte l'Oued Sedjenane au ...
- Journal Officiel·2010 / N°041·page 82·fr...Le gestionnaire agit en toutes circonstances pour le compte des po...
- Annonces Légales·2017 / N°028·page 42·fr...Il s'agit de la totalité d'une parcelle de terrain clôturé, d'une ...
- Journal Officiel·1965 / N°043·page 25·fr...& Gosudarstvenny Sojusny Institut Proektirovanija Métallourgit...
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 31·fr...L'employeur reconnaît les attributions légales et légitimes du syn...
- Journal Officiel·2002 / N°064·page 32·fr...u centre (dans le cas où il s'agit d'une personne morale) - Une ét...
- Journal Officiel·2003 / N°092·page 23·fr...Pour les épreuves pratiques il s'agit de : - connaître, choisir e...