Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°173·page 3·fr
    ...184,92 parts indivises dans l'immeuble objet du titre foncier n°84...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 26·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2021R00743SANB3 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 307 parts de l'immeuble sis à...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 34·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant à la caution hypothécaire d...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 24·fr
    ...La totalité de 7/8 parts indivises de la propriété agricole situé ...
  • Journal Officiel·1989 / N°069·page 8·fr
    ...Moitié indivise (36900/2); Propriétaires présumés tels : André Jo...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 4·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 4·fr
    ...la totalité des parts indivises appartenant à la débitrice de la b...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 60·fr
    ...Le 1/4 à l'indivise de l'immeuble sis Route de Tanyour Km 8 avenue...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 45·fr
    ...la totalité de 7702,5/58983 arts indivises de l'immeuble dénommé «...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 14·fr
    ...Les parts indivises mises en vente : La totalité des 7085,441 par...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 35·fr
    ...Il s'agit des 351/9604 parts indivises soit 351 m² dans l'immeuble...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 25·fr
    ...Les 14 parts indivises de la totalité de 180 fractions indivises a...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 33·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n°115483 devenu 6758 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 10·fr
    ...Il s'agit des parts de la partie saisie à l'indivise qui se compos...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 17·fr
    ...1) Le requérant pour un demi à l'indivis. 2) son épouse Chédlia Be...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 43·fr
    ...1/3 des parts indivises constituant le T.F 51281 Tunis dénommé « T...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 4·fr
    ...2005R1434VEPA1 Vente par rééadjudication de parts indivises sur f...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 35·fr
    ...L'ensemble des parts à l'indivis qui s'élevent à 51,657 de la tota...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...