Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 26·fr
    ...- N° du titre foncier refondu : 15614 - N° du titre nouveau : 1456...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 46·fr
    ...apitre 25 | 120.208.000 | 100.159.000 | | 6 | 06.775 | Chapitre ...
  • Journal Officiel·2010 / N°033·page 50·fr
    ...Articles | Désignation des chapitres, des parties et des articles ...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 16·fr
    ...Nature des titres : Titres de créance 3.9. Forme des obligations ...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 65·fr
    ...## 5) LES TITRES EN DEVISES Les titres libellés en devises, faisa...
  • Journal Officiel·2015 / N°071·page 22·fr
    ... parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superficie totale de...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 68·fr
    ...| 480 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 52196...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 74·fr
    ...ilés totalisent 15 538 KDT au titre de l'exercice 2016 contre 15 1...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 38·fr
    ...e | N° de la parcelle | N° du titre foncier | Superficie totale de...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 61·fr
    ...| 387 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 53383...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 45·fr
    ...— Dépenses imprévues | | 1.500.000 | | Total du Titre Ier : « D...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 10·fr
    ...Une ligne arbitraire jusqu'à Oued Saa. Au Sud : Une ligne arbitra...
  • Journal Officiel·2015 / N°036·page 2·fr
    ...903 Liste de promotion au grade de psychologue principal au titre ...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 155·fr
    # Titre II Tableau "C" Crédits d'engagement et crédits de paiement...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 48·fr
    ...1) Lecture du rapport de gestion au titre de l'exercice 2013 établ...
  • Annonces Légales·2010 / N°101·page 32·fr
    ...2010N00962DIVD2 ### Avis de perte du titre foncier Je soussigné ...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 62·fr
    ...| Identifiant des Titres Fonciers Refondus | Identifiant des Nouv...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 111·fr
    | DÉPARATION des articles | DESIGNATION DES CHAPITRES | MONTANT d...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 2·fr
    ...re de la défense nationale au titre de l'année 2025... 3154 Arrêt...
  • Annonces Légales·2016 / N°118·page 56·fr
    ...l veut tirer un autre titre au lieu du titre perdu, aucune réclama...