Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 9·fr
    ...(1) L'institution de chaque pays détermine, selon les dispositions...
  • Journal Officiel·2002 / N°071·page 5·fr
    ...Monsieur Mondher Rebaï, ingénieur des travaux, est chargé des fonc...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 4·fr
    ...Monsieur Mustapha Ben Ahmed, inspecteur des services financiers au...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 7·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis prévoit la possibilité de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°021·page 2·fr
    ...985 Nomination de deux membres au conseil d'administration de l'of...
  • Journal Officiel·2014 / N°018·page 39·fr
    ...Monsieur Abdellatif Ghidira est nommé administrateur représentant ...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 28·fr
    ...Monsieur Béchir Bechoual, technologue, est chargé des fonctions de...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 11·fr
    ...- « Réductions d'émissions »: les quantités d'émissions de gaz à e...
  • Journal Officiel·1986 / N°054·page 4·fr
    | Circonscriptions | Composition | | --- | --- | | Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 12·fr
    ...Le président du Conseil d'Administration N° 1277 # CONSTITUTION ...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 12·fr
    - les marchés et les conventions conclus par l'agence, - les acqui...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 18·fr
    ...- Le nombre des huissiers de justice auprès des circonscriptions d...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 24·fr
    ...5) [Missions du Conseil] Les missions du Conseil sont les suivante...
  • Journal Officiel·2013 / N°002·page 10·fr
    ...Monsieur Hassen Amiri, administrateur, est chargé des fonctions de...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 29·fr
    ...Monsieur Fathi Mahmoudi, inspecteur central de la propriété fonciè...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 6·fr
    ...Ali Ben Ghribi Alaya, notaire à Métiaoui est muté à Gafsa circonsc...
  • Journal Officiel·2020 / N°057·page 15·fr
    ...Monsieur Hichem Bayoudh, administrateur conseiller, est chargé des...
  • Journal Officiel·2010 / N°098·page 4·fr
    - le conseil supérieur de la promotion des ressources humaines, - ...
  • Journal Officiel·1992 / N°044·page 11·fr
    ...- Les travaux des commissions techniques spécialisées sont constat...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 22·fr
    ...4-020 Liaison multipoints constituée de liaisons spécialisées télé...