Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 7·fr
    ...Article premier – Sont abandonnées au profit des contribuables, le...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 24·fr
    - 30 parts sociales effectuées par Madame Radhia Rayana au profit ...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 11·fr
    ...- séjours de vacances au profit des enfants ayant des besoins spéc...
  • Journal Officiel·2012 / N°097·page 14·fr
    ... au titre de l'année 2012, au profit du corps des animateurs d'app...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 36·fr
    ...a cédé sept cent cinquante (750) parts sociales au profit de la so...
  • Annonces Légales·2023 / N°016·page 11·fr
    ...2 Hypothèques au profit de la BNA 2. Commandement au profit de la ...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 13·fr
    ...Hypothèque au profit de la BFPME au montant de 300.000.000 2. Hypo...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 1·fr
    ...ion d'une taxe liabilities au profit des communes et des conseils ...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 65·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 15·fr
    ...— 27 m, 00 au profit du compte « frais de fonctionnement ». — 6 m,...
  • Annonces Légales·2005 / N°067·page 3·fr
    ...1- Hypothèque de 500.000,000 DT inscrite le 12 janvier 1996 au pro...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 19·fr
    ...- maintenu le principe de régularisation institué au profit du tir...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 51·fr
    ... dit permis « Jenein Sud » au profit de la société « OMV AG » et d...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 32·fr
    ... Alain Emile Roland Prince au profit du nouveau associé Mr Hafedh ...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 59·fr
    ...scation des parts sociales au profit de l'Etat Tunisien Mr Sahbi ...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 8·fr
    ...e la CIN 13439452, a vendu au profit de Mme Laasadi Siham, titulai...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 48·fr
    ...*Privilège au profit de trésor public (18.627.565 d) et saisie imm...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 26·fr
    ...rts) au profit de Mr Khalil Bouhlel (55 parts) et au profit de Mr ...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 64·fr
    ...fer ou en acier | | 73.11 | Profilés et palplanches en fer ou en...
  • Journal Officiel·2008 / N°032·page 12·fr
    ...| Chambres froides | | 50 | Profilés en acier en « L » d'une hau...