...hèques sus indiquées sont aux profit de l'UIB et une hypothèque de...

...t de secrétaires de presse au profit des services de la recherche ...

...de documents et d'archives au profit de ministère des affaires loc...

...— 27 m, 00 au profit du compte « frais de fonctionnement ». — 6 m...

...itution du permis «Zarzis» au profit des companies ETAP, MARATHON ...

...urant la période 1996-1998 au profit des agents bénéficiaires de c...

...ion d'une bourse nationale au profit des étudiants et élèves d'Ens...

...t cède au dinar symbolique au profit du conseil régional du Ben Ar...

...ncadrement et de recherche au profit du corps de l'enseignement su...

...ncadrement et de recherche au profit du corps des enseignants cher...

...- Sont organisées à l'école nationale d'administration, au profit ...

...2003/1, n° 393) au profit de l'ATB. - commandement valant saisie ...

...eubles, au profit des personnes physiques ou au profit des promote...

...- 3 parts appartenant à Mr Youssef KAROUI au profit de Mme Anisa L...

...e Ben Mohamed Assili et à son profit exclusif qui les a entièremen...

... administrations publiques au profit des services de la recherche ...

...r cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière touristi...

...— Est expropriée pour cause d'utilité publique, au profit de la Co...

...u grade d'adjudant d'actif au profit de la direction générale de l...

... vente au dinar symbolique au profit de l'agence foncière industri...