5 303 résultats pour ""VALUE""
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- Journal Officiel·1991 / N°017·page 10·fr...és au 31 décembre 1987 | Plus-values de recettes effectuées | Excé...
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- Annonces Légales·2018 / N°015·page 60·fr... Variation des plus ou moins values potentielles sur titres | 914...
- Journal Officiel·2025 / N°050·page 55·fr...Également, les moins-values sur cession de titres de placements on...
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- Journal Officiel·2013 / N°105·page 40·fr...L'exonération de la plus-value provenant de la cession de terrains...
- Annonces Légales·2015 / N°042·page 60·fr...Plus ou moins values de cession | | | | | . Amortissements...
- Annonces Légales·2021 / N°124·page 12·fr...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...
- Journal Officiel·2007 / N°049·page 54·fr... aboutir à un taux global qui évalue l’état fonctionnel du membre.
- Annonces Légales·2020 / N°023·page 29·fr...au 31/12/2019 | Plus ou moins-values potentielles | % de l'actif n...
- Journal Officiel·2007 / N°017·page 41·fr...s informations fournies pour évaluer l'étude technique, ce qui ent...
- Journal Officiel·2010 / N°041·page 39·fr...Lors de la liquidation d'un OPCVM, le liquidateur évalue le montan...
- Journal Officiel·2012 / N°033·page 23·fr... à terme (18 MDT) et les plus-values résultant de la cession des t...