Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 10·fr
    ...Les plus ou moins-values découlant de l'évaluation à chaque date d...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 64·fr
    ...99 | 2 706 253,047 | | Plus value de cession d'immobilisations |...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 57·fr
    ...Variation des plus (ou moins) values potentielles sur titres | 57,...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 225·fr
    ...es quant à la nécessité de réévaluer le processus de mise en place...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 10·fr
    ...és au 31 décembre 1987 | Plus-values de recettes effectuées | Excé...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 7·fr
    ...### Régime fiscal de la plus-value de cession des éléments d'actif...
  • Annonces Légales·2016 / N°044·page 39·fr
    ... -58,533.242 | | AN1-C | +/-VALUES REALISEES SUR CESSION DES TIT...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 54·fr
    ... 370 642 | 596 539 | | Plus-value sur cessions d'immobilisations...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 21·fr
    ...Les notes doivent indiquer les méthodes utilisées pour évaluer les...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 60·fr
    ... Variation des plus ou moins values potentielles sur titres | 914...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 55·fr
    ...Également, les moins-values sur cession de titres de placements on...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 32·fr
    ...antités livrées permettant d'évaluer la nature et les quantités tr...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 40·fr
    ...L'exonération de la plus-value provenant de la cession de terrains...
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 60·fr
    ...Plus ou moins values de cession | | | | | . Amortissements...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 12·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 54·fr
    ... aboutir à un taux global qui évalue l’état fonctionnel du membre.
  • Annonces Légales·2020 / N°023·page 29·fr
    ...au 31/12/2019 | Plus ou moins-values potentielles | % de l'actif n...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 41·fr
    ...s informations fournies pour évaluer l'étude technique, ce qui ent...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 39·fr
    ...Lors de la liquidation d'un OPCVM, le liquidateur évalue le montan...
  • Journal Officiel·2012 / N°033·page 23·fr
    ... à terme (18 MDT) et les plus-values résultant de la cession des t...