Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 13·fr
    ...En vertu du PV de l'AGE n° 1 du 5/1/2010, enregistré à la recette ...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 2·fr
    ... 26 septembre 1969, portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 59·fr
    ...2012T01084VEPA2 ## Avis d'ouverture de procédure de distribution ...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 21·fr
    ...2019R00994VEPA2 ## Ouverture des procédures de règlement judiciai...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 22·fr
    ...1029460J/A/M/000 En vertu du procès-verbal extraordinaire du 6/4/...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 42·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le 2 avril 1977 à 16 h. au bureau d...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 2·fr
    ...les du 4 août 1983, portant ouverture d'examens d'aptitude profess...
  • Journal Officiel·1994 / N°014·page 1·fr
    ... du 3 février 1994, portant ouverture de deux concours l'un extern...
  • Journal Officiel·2025 / N°136·page 3·fr
    ...u 13 novembre 2025, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 20·fr
    ...B178781996 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 1·fr
    ...u 14 décembre 1993, portant ouverture d'un concours sur dossiers p...
  • Journal Officiel·2014 / N°101·page 3·fr
    ...du 3 décembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·2010 / N°048·page 3·fr
    ...es du 11 juin 2010, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 24·fr
    ...N° E-72/1 ## AVIS DE REPORT D'OUVERTURE DES PLIS Le Gouverneur d...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 14·fr
    ...2023S00178VEPA2 ## Ouverture de la procédure de partage ### Répu...
  • Journal Officiel·2017 / N°024·page 5·fr
    ...Article premier - La date d'ouverture de la cour d'appel à Jendoub...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 6·fr
    ...– La garantie de l'État est accordée, pour la couverture des consé...
  • Annonces Légales·2026 / N°086·page 11·fr
    ...De ce fait, en vertu de l'art 468 du code de procédure civile et c...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 62·fr
    ...Ascenseur de la Cour de Cassation de Tunis est prévu, dont l'ouver...
  • Annonces Légales·2013 / N°004·page 25·fr
    ...B0153902010 1 - En vertu d'un acte de cession de parts social enr...