Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 38·fr
    ...- Mahfoudh Mabrouk. - Ali Dallagi : U.T.I.C.A. Après discussions,...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 27·fr
    ...Habib Ben Kilani Dami premier gérant et Mabrouk Mohammed Ben Driss...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 21·fr
    ...Messieurs Touhami Ben Mohamed Kilani et Gaderi Mabrouk sont nommés...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 50·fr
    ...d Héritiers Mohamed Taher Ben Mabrouk, au nord une route, une rout...
  • Journal Officiel·1999 / N°015·page 7·fr
    ...- Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires à l...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 3·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 10·fr
    ... Monsieur Mohamed ben Ali ben Mabrouk El Ayari, Tunisien, Journali...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 12·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. ART. 8. — Le Secrétaire ...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 8·fr
    ...t aux farines et semoules, est abrogé. **ART. 6.** — Le Secrétair...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 5·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 11·fr
    ...2.** — L’arrêté sus-visé du 28 avril 1969 est abrogé. **Tunis, le...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 2·fr
    ...— Est abrogée la loi susvisée N° 58-140 du 30 décembre 1958 (18 Jo...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « El Mabrouka », situ...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 5·fr
    ...traires à la présente loi sont abrogées. Toutefois, les investiss...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 13·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 3·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 18 juin 1962. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 38·fr
    ... Taieb Ben Zine, 6) leur mère Mabrouka Bent Telili El Majri, non r...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 23·fr
    ..., le 7 novembre 1975 Monsieur Mabrouk Ben Moussa tunisien, institu...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 5·fr
    ...instance de Gafsa, Taieb Ben Mabrouk, juge d'instruction à Gromba...
  • Annonces Légales·2022 / N°104·page 10·fr
    ...Pour plus d'information, n'hésitez pas à contacter Maître Mabrouk ...