Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 32·fr
    ...SOCIETE TOURISME ET DEVELOPPEMENT HOTEL DES PYRAMIDES S.A. au cap...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 30·fr
    ...créance de l'Etat et des organismes précités consiste en une infra...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 35·fr
    développement culturel et le tourisme, et d'identifier les tendanc...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 26·fr
    ...deux exemplaires du document susmentionné, du procès-verbal du Con...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 22·fr
    ...s titres fonciers des unités susmentionnées. - Pouvoir pour l'acco...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 6·fr
    ...012-3256 du 13 décembre 2012 susmentionné, le présent arrêté fixe ...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 18·fr
    ...rgé de l'élaboration des organismes détaillés des unités de traite...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 12·fr
    ...Société «Automatisme Industriel» Capital social : 4.000 Dinars Dur...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 29·fr
    ...approbation du code de l'Urbanisme. Le Président de la Municipali...
  • Annonces Légales·2016 / N°125·page 20·fr
    ...Deux exemplaires des documents susmentionnés ont été déposés au gr...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 13·fr
    ...ent local, le ministre du tourisme et de l'artisanat, le ministre ...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 11·fr
    ...nt du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94-122 ...
  • Journal Officiel·2016 / N°055·page 14·fr
    ...e au pays de résidence qui transmet le dossier accompagné de son a...
  • Journal Officiel·2016 / N°056·page 14·fr
    ...e au pays de résidence qui transmet le dossier accompagné de son a...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 6·fr
    ...loi et l'instauration de mécanismes de partenariat, d'appui et de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 13·fr
    ...sa vie, sa lutte, son œuvre - Le Bourguibisme : la réhabilitation ...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 14·fr
    ...l du commissaire aux comptes susmentionnés et deux exemplaires (2)...
  • Annonces Légales·2018 / N°125·page 7·fr
    ...Urbanisme et Aménagement Durée : 99 ans. Selon statuts enregistr...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 21·fr
    ...personnels de l'agence d'urbanisme du grand Tunis. Le ministre de...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 13·fr
    ...nt du territoire et de l'urbanisme, Vu le décret n° 84-386 du 7 a...