Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
302 895 résultats pour ""AIR""
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 21·fr
    ...— Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées e...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 12·fr
    ...à compter du 1er janvier 1971 Bair Jamil, à compter du 1er janvier...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 26·fr
    ...El Boussairi Mohamed, à compter du 1er avril 1976 Pour le 9ème éc...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 10·fr
    ...— Sont abrogées toutes les dispositions contraires à la présente l...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 24·fr
    ...es de participation des cotitulaires dans cette concession seront ...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 12·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 16·fr
    ...demeurant au Kram 66 cité Populaire a demandé l'immatriculation d'...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 5·fr
    ... compter du 16 septembre 1990 Faira Kaaniche, à compter du 16 sept...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 26·fr
    ...Zrida Claire, à compter du 1ᵉʳ mars 1963. Saïd ben Othman Ezzine, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 21·fr
    ...Tunisie, en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 28558 d...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 20·fr
    ...ter du 1er Janvier 1973 Hédi Hrairi, à compter du 1er Janvier 1973...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 32·fr
    ...orts, en qualité de co-propriétaires, suivant réquisition N° 26.78...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 55·fr
    ...u 1er novembre 1972 Moncef Hassairi, à compter du 1er décembre 197...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 46·fr
    ...omie Nationale) le Gouverneur-Maire de Tunis, ou le Président de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 17·fr
    ...sant en qualité de gérant statuaire, demeurant à Tunis, 20 djemaa ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 5·fr
    ...ompter du 1er octobre 1975 Zouhair Larif, à compter du 1er octobre...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 7·fr
    ...Le deuxième porte le nom de secteur d'El-Harairia. Le troisième po...
  • Journal Officiel·1985 / N°044·page 3·fr
    ...14.36 (1983) | Calcul de la constante moléculaire simplifiée du la...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 22·fr
    ...Gairane El Hamam. Sidi Ali Ben Ziad consistant en une terre propre...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 7·fr
    ...en grains et aux semences ordinaires se fait aux prix de base. Ar...