Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 39·fr
    ...La route de Chénini à Gabès et au-delà Abderrahmen Ben Mabrouk Ben...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 5·fr
    ...raires au présent décret, sont abrogées et notamment l'article 15 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 8·fr
    ... filles de feu Mohamed ben El Mabrouk ben Amor El Metoui. A la da...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 15·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 26·fr
    ...ur Abdallah Ben Hadj Belgacem Mabrouk a vendu à MM. Hamed et Abdel...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 6·fr
    ...— Sont abrogées tous les dispositions législative et réglementaire...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 34·fr
    ...2) Mr Abdessalam Ben Mabrouk Salem, gérant de société, demeurant à...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 17·fr
    ...la propriété des héritiers feu Mabrouk ben El Mekki; À l'est : la...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 5·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 16 novembre 1957 est abrogé. Art. 5. — Le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 15·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 9. — Les Ministres ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 35·fr
    ...Mme Latifa Mabrouk a vendu à Mr Elhousin Sahli la totalité d'un fo...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 4·fr
    ...dadi a vendu et cédé à Madame Mabrouka Yahia épouse Ali Farhat la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 17·fr
    ...Mabrouk ben El Hadj Salem ben Amor ben Othmane Ez-Zarmedini, en qu...
  • Journal Officiel·1996 / N°091·page 5·fr
    ... 7 janvier 1986, susvisé, sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 71·fr
    ...Mihoub (61 parts) — Ahmed ben Mabrouk ben Romdhane (61 parts). N°...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 21·fr
    ... 25, de 27 à 32, 47 et 48 et d'abroger les articles 29, de 33 à 44...
  • Journal Officiel·2005 / N°009·page 4·fr
    ...riculture et de la pêche, sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·2008 / N°029·page 5·fr
    ...10 septembre 2005 susvisé sont abrogées. Art. 6 - Les chefs d'éta...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 28·fr
    ...par Mabrouka bent Alaya Maraoui; Au Nord : par Aycha bent Brayek O...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 25·fr
    ... Monsieur Ali Ben Ghéribi Ben Mabrouk El Krimi, en qualité de prop...