Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 15·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 17·fr
    ...A la date du 31 mai 1960, la dame Mabrouka bent Brahim ben Hadj Ah...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 33·fr
    ...Mohamed Ben Said Abrougui travailleur à l'étranger demeurant turnh...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 28·fr
    ...Mohamed Bel Hadj Mabrouk Bou Siga Le présent avis fera courir le ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 4·fr
    ... du 1er octobre 1971 Tahar El Mabrouk, à compter du 1er décembre 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 16·fr
    ...Mabrouka, consistant en une parcelle de terre comprenant une maiso...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 25·fr
    ...Sassi Ben Amor Ben Sassi Ben Almabrouk commerçant et Gérant d'une ...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 4·fr
    ...— Toutes dispositions contraires à la présente loi sont abrogées, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 16·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 7 juin 1957 est abrogé ainsi que l'annexe r...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 4·fr
    ...raires au présent arrêté, sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 21·fr
    ...- sont abrogées les dispositions du décret sus-visé n° 83-886 du 1...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 4·fr
    ...Abdallah ben Mabrouk ben Said Helali, admis au dernier concours de...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 2·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 18·fr
    ...23 décembre 1989 susvisé, sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 5·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret n° ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 23·fr
    ...Mabrouka Hadoumi, à compter du 1er avril 1972 Fatma Agrebi, à comp...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 6·fr
    ...e l'impôt sur les sociétés est abrogé. --- **Généralisation de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 24·fr
    ...Messieurs Mabrouk ben Salah Tlich et Tahar ben Ali ben Salah.** N...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 37·fr
    ...**Partie saisie :** Héritiers Khélifa Ben Mabrouk Ha'our qui sont ...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 45·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 11. - Les ministres...