Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 5·fr
    ...re 1958 (18 rabia I 1378) sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 11·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Mabrouka 535 », sit...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 63·fr
    ...n° 310 Sidi Bouzid, dénommé « Mabrouka 24 » d'une superficie total...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 20·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Che...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 28·fr
    ...e voie publique et à l'ouest, Mabrouk El Mili. 11ème lot : La tot...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 7·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 16·fr
    ...u 1er novembre 1967 Brahim El Mabrouk, à compter du 1er novembre 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 23·fr
    ...Sadok Ben Mohamed Ben Hassine Mabrouk. ## GOUVERNORAT DE KAIROUAN...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 2·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 29·fr
    ...« Mabrouk » dont l'immatriculation a été demandée par M. Hassine B...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 17·fr
    ...awled hsan et au nord est par Mabrouk Hamrouni et Ajmi chacun d'un...
  • Annonces Légales·2025 / N°072·page 3·fr
    ...Al Eslem Ben Mohamed Ben Hédi Mabrouk, titulaire de la CIN n°12933...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 9·fr
    ...tés dites respectivement Ardh Mabrouka 9 et Ardh Jilani (Points B,...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 16·fr
    ...Mabrouk ben Salah ben Ali El Akari, par moitié entre eux. c) qu'e...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 30·fr
    ...e préalable à la promotion est abrogée. Pour les catégories II et...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 19·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 11·fr
    ...isé à l'article précédent sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 17·fr
    ...Salah ben Mabrouk ben Hadj; A l'Est : La mer; Au Nord : Les hériti...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 47·fr
    ...El Mabrouka dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Moh...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 17·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures à Affaires Culture...