Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 420 résultats pour ""ACI""
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 17·fr
    ...seing privé enregistré à Tunis ACI le 3 mars 1977, volume 820, sér...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 13·fr
    ... de cinq ans renouvelable par tacite reconduction. La première pér...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 64·fr
    ...La durée est fixée à trois années renouvelable par tacite reconduc...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 11·fr
    ...es créances des médecins, pharmaciens, garde-malades pour leurs so...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 21·fr
    ...cinq années renouvelables par tacite reconduction. **Apports** : ...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 24·fr
    ...r permettre leur emboîtage et faciliter ainsi leur manutention ava...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 11·fr
    ...er soit la mort, soit une incapacité permanente, totale ou partiel...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 38·fr
    ...croître l'efficience et l'efficacité ; b) Le service informatique...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 56·fr
    ...pour paiement d'une dette contracité par le constituant de l'hérit...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 14·fr
    ...Durée de la société 10 années, renouvelable par tacite reconductio...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 10·fr
    ...26 octobre 1961, renouvelable facilement, et par période de six mo...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 24·fr
    ...orisation d'augmentation de capacité et reclassement en 2ème catég...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 5·fr
    ...s dispositions spéciales pour faciliter la recherche et l'exploita...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 23·fr
    ...in 1963, avec prorogation par tacite reconduction de 10 ans en 10 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 17·fr
    ...e leurs mérites et de leurs capacités d'exercer les fonctions du g...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 7·fr
    ...## Article 25 L'Etat accréditaire accorde toutes facilités pour l...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 8·fr
    ...Mahmoud dit Taleb Baciaraoui, délégué du Matmata. Houche Labidi, d...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 4·fr
    ... et à l'amélioration de l'efficacité des activités menées par l'ag...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 9·fr
    ...pour des raisons liées à la capacité d'accueil de l'école de repor...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 2·fr
    ...tituée ne pourra obtenir la capacité juridique que si elle est ren...