Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 9·fr
    ...t 80 pieds d'oliviers et arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 38·fr
    ...e de 100 oliviers et 100 arbres fruitiers, ayant pour limites : A...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 21·fr
    ... pieds d'oliviers et 300 arbres fruitiers, ayant un puits, limitée...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 25·fr
    ... pieds d'oliviers et 200 arbres fruitiers, délimitée : A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 12·fr
    ...erre renfermant quelques arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain complanté d'arbres frui...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 29·fr
    ...1/2 complantée d'oliviers, d'arbres fruitiers, délimitée : A l'Es...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 8·fr
    ...— Canoun des palmiers-dattiers et des arbres fruitiers. — Impôt su...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 9·fr
    ...14 oliviers et plusieurs arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 44·fr
    ...nfermant un puits et des arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 23·fr
    ...tée de 40 oliviers et 10 arbres fruitiers, délimitée : A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 18·fr
    ...10 ca.), entièrement complanté d'arbres fruitiers, dont 475 adulte...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 31·fr
    ... 90 pieds d'oliviers, 90 arbres fruitiers, le reste terre nue limi...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 37·fr
    ...e complantée de quelques arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 40·fr
    ...lot Sad-Est complancée d'arbres fruitiers du jardin sis à la forêt...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 76·fr
    ...51 mètres ; elle est complantée de dattiers et d'arbres fruitiers....
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 43·fr
    ...00 pieds d'oliviers, 200 arbres fruitiers dotée d'un logement, lim...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr
    ...2° Toute la totalité d'une terre complantée de divers arbres fruit...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 35·fr
    ...tée de 15 oliviers et 15 arbres fruitiers, ayant pour limites : A...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 27·fr
    ...ctares et 58 ares et 500 arbres fruitiers, délimitée : à Henchir J...