Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 9·fr
    ...En cas d'adjudication par lots séparés les architectes, les ingéni...
  • Journal Officiel·2006 / N°068·page 13·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 32·fr
    - la parcelle D1, partie de la parcelle n° 5 d'une contenance de 0...
  • Journal Officiel·2025 / N°109·page 4·fr
    ...ecrutement d'architectes principaux du corps des architectes de l'...
  • Journal Officiel·2017 / N°081·page 21·fr
    ...Les deux architectes en chef dont les noms suivent, sont nommés au...
  • Journal Officiel·2023 / N°031·page 29·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 15·fr
    ...Article premier - Il est créé un parc national dénommé « parc nati...
  • Journal Officiel·1986 / N°053·page 5·fr
    ...— PARCELLES IMMATRICULEES | Numéro d'ordre | Numéros des parcell...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 3·fr
    ...### ARTICLE 7 Le certificat de circulation des marchandises A. TN...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 79·fr
    3 | | 020421 0 | -- En carcasses ou demi-carcasses. | 226 | | ...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 24·fr
    ...— Une parcelle de terrain à bâtir de 1.099 m², objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 9·fr
    ...Parcelle 1 : 100 m² ; Parcelle 2 : 1.250 m² ; Parcelle 3 : 1.840 m...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 12·fr
    ...Les limites de cette parcelle du terrain : de l'est la parcelle du...
  • Journal Officiel·2003 / N°093·page 8·fr
    ...- un représentant de la direction générale de la marine marchande ...
  • Journal Officiel·2025 / N°131·page 23·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 9·fr
    ...Elle est régie par les règlements du conseil du marché financier e...
  • Journal Officiel·2021 / N°039·page 17·fr
    ...| N° d'ordre au décret d'expropriation | N° de la parcelle sur le ...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 9·fr
    ...Parcelles de terrain non immatriculées | N° d'ordre | N° des par...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 20·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 28·fr
    ...Quatrième parcelle (5.38 m²) : Au Sud et au Nord : Domaine de l'Ét...