Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 31·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 41·fr
    ...6- Date d'audience : Lundi treize Juillet deux mille neuf (13/7/20...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 11·fr
    ...L'affaire a été appelée lors d'une première audience et a été repo...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 9·fr
    ...A ces montants s'ajoutent les frais taxés à l'audience du 11/4/201...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 6·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience des saisies immobilières aup...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 28·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 5) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 48·fr
    ...Il serait adjugé le Lundi 26/07/2010 à 9 h devant l'audience des s...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 43·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience ou présenter à cette dernièr...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 15·fr
    ...4- Le tribunal et l'audience d'adjudication : L'adjudication de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 47·fr
    ... seront évalués le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 33·fr
    ...es taxés lors de la première audience (2.100, 000 Dinars) et ceux ...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 53·fr
    ...Après Report de l'Audience : Le Mercredi 16 Novembre 2011 à parti...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 39·fr
    ...) à neuf heures du matin à l'audience des citées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 63·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 64·fr
    ...ront déterminés le jour de l'audience. 7) Date et lieu de l'adjud...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 32·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5/- Date et lieu de la ven...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 2·fr
    ...7) Date d'audience : Jeudi vingt huit juillet deux mille cinq (28/...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 34·fr
    ...4- L'adjudication aura lieu le 6 août 2007 à 9H00 du matin à l'aud...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 36·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des criées d...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 33·fr
    ...t déclarés lors du jour de l'audience. La date des enchères et co...