Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 16·fr
    ...| 584(22) conforme à la parcelle n°5 584(23) conforme à la parcel...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 29·fr
    ...Chlab, consistant en une parcelle de terre comprenant une huilerie...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 30·fr
    ...El Marsa b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·2015 / N°065·page 34·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre fonc...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 41·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 23·fr
    d) A la demande de l'une des parties concernées, elle s'érige en c...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 25·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 29·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 25·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2021 / N°049·page 33·fr
    ...orme à la parcelle n°153 238 conforme à la parcelle n° 2 240 confo...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 54·fr
    ...Qu'elle est limitée : **Première Parcelle (10 pieds d'oliviers)**...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 30·fr
    ...Qu’elle est limitée : Parcelle N° 1 : Janet Ben guirat Olya : Au...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 18·fr
    ...Ardh El Khédiri Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 28·fr
    immobilier, actuel ou éventuel; Qu'elle n'est grevée d'aucune cha...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 31·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Younès Ben Béchir. A l'Est : Pareil...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 33·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre fonc...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 21·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 6·fr
    ...41 - La Cour constitutionnelle rend son avis pour dire si l'initia...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 20·fr
    ...Parcelle 14 du présent bornage provisoire. ## Parcelle 14 : Au N...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 24·fr
    ...5849 (S2 Tunis) et les parcelles N° 13 et 25 Domaine de l'Etat exp...