Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 58·fr
    ...| Identifiant des titres Fonciers refondus | Identifiant des nouv...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 29·fr
    ...| 376 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 1749...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 9·fr
    ...x parcelles n°4et1 du plan du titre foncier n°13155 Sousse | " | "...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 149·fr
    ...U CHAPITRE 7 = | 6 190 000 | 6 563 000 | | 06 | | CHAPITRE 8 : ...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 3·fr
    ...Total du Chapitre III : CHAPITRE V Ministère des Affaires Etrangèr...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 28·fr
    ...Article 8 Les parties au différend et les arbitres sont tenus de ...
  • Journal Officiel·2023 / N°115·page 3·fr
    ...Présidence du Gouvernement au titre de l'année 2023... 2504 Arrêt...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 12·fr
    ...| 37 Conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n° 6028 G...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 85·fr
    ...l veut tirer un autre titre au lieu du titre perdu, aucune réclama...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 19·fr
    ...- A titre irréductible : La souscription à titre irréductible est ...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 59·fr
    ...| 388 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 7815 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°177·page 3·fr
    ...Le prix est fixé pour l'immeuble objet du titre foncier n° 135354 ...
  • Journal Officiel·2008 / N°026·page 23·fr
    ...du Chapitre 7 | 6.642.950 | 5.100.000 | | 6 | | Chapitre 8 : Mi...
  • Annonces Légales·2019 / N°115·page 31·fr
    ...2019T01596DIVD2 ## Perte de titre de propriété Dame Aycha Bent B...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 55·fr
    ...| 395 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°3084 T...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 62·fr
    # Titre II Tableau "D" Crédits d'engagement et crédits de paiement...
  • Journal Officiel·2011 / N°056·page 3·fr
    ...11, relatif à l'attribution à titre privé d'une terre collective r...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 8·fr
    ...— DEPENSES SUR RESSOURCES ORDINAIRES (suite) CHAPITRE VII. — SECRE...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 30·fr
    ...| 16 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 200 M...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 37·fr
    ...| Identifiant des titres fonciers refondus | Identifiant des nouv...