Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2010 / N°048·page 7·fr
    ...dalités de fonctionnement de l'agence nationale de lutte contre le...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 18·fr
    ...Mohamed Ben Abdallah N° 2146 LIQUIDATION DE L'AGENCE TUNISIENNE D...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 42·fr
    ...s études et des recherches à l'agence d'urbanisme du grand Tunis r...
  • Journal Officiel·2008 / N°058·page 30·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 27·fr
    ... | | | | - Activités de l'Agence à l'étranger | 621 000 | | ...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 34·fr
    ... des zones d'intervention de l'agence foncière agricole, Vu le dé...
  • Journal Officiel·2004 / N°030·page 3·fr
    ...u conseil d'établissement de l'agence nationale de la promotion au...
  • Journal Officiel·2021 / N°002·page 6·fr
    ...r au conseil d'entreprise de l'agence technique des télécommunicat...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 1·fr
    ...435 Loi n° 92-32 du 7 avril 1992 portant création de l'agence des ...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 13·fr
    ...ention foncière au profit de l'agence de réhabilitation et de réno...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 18·fr
    ...membre, - un représentant de l'agence tunisienne de communication ...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 212·fr
    ...Art.2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est cha...
  • Journal Officiel·2011 / N°004·page 10·fr
    ...éation de l'agence tunisienne de l'emploi et de l'agence tunisienn...
  • Journal Officiel·2001 / N°029·page 13·fr
    ...Monsieur Khaled Limaim est nommé membre représentant l'agence d'ur...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 35·fr
    ...En conséquence, l'Agence de mise en valeur du patrimoine et de pro...
  • Journal Officiel·2012 / N°073·page 26·fr
    ... de République Tunisienne et l'agence française de développement p...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 2·fr
    ...1141 Nomination d'un membre au conseil d'établissement de l'Agenc...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 31·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 61·fr
    ...ention foncière au profit de l'agence foncière touristique dans la...
  • Journal Officiel·1992 / N°009·page 11·fr
    ...— Le Président directeur général de l'agence de la réforme agraire...