Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 34·fr
    ...ommission paritaire érigée en conseil de discipline qui donne son ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 22·fr
    ...« La Société est administrée par un Conseil composé de trois membr...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 22·fr
    ...La Société est administrée par un conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 8·fr
    ...- L'institut Pasteur de Tunis est administré par un conseil d'admi...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 5·fr
    ...lières est administrée par un Conseil d'Administration composé : ...
  • Journal Officiel·1993 / N°048·page 4·fr
    ...- Le Premier président de la cour d'appel, président, - Un conseil...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 40·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil de trois membres au moin...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 10·fr
    ...les et administratives par un conseil de gérance composé de 3 memb...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 45·fr
    ...- La société "promosport" est administrée par un conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 25·fr
    ...porté dans les membres de son conseil d'Administration, par le mai...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 30·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil composé de 3 à 12 Membre...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 12·fr
    ...ative d'entreprise, érigée en conseil de discipline, qui donne son...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 11·fr
    ...du Tribunal Administratif, un Conseil Supérieur ainsi composé : -...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 16·fr
    ...uestions pédagogiques, par un conseil pédagogique composé ainsi qu...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 22·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 4·fr
    ...elle consiste à donner un conseil circonstanciel ou à aider l'expl...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 13·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 8·fr
    ...- Le centre comprend un conseil scientifique qui exerce les missio...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 7·fr
    ...trative paritaire siégeant en Conseil de Discipline est celle étab...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 57·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...