Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Journal Officiel·1981 / N°067·page 16·fr
    ...LE D'INDUSTRIE PLASTIQUE « PLASTIPACK S.A.R.L » Société à Respon...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 37·fr
    ...Avantages stipulés au profit des Administrateurs : Les autorités d...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 39·fr
    ...Sachant qu'il a été stipulé à l'article 468 du code des procédures...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 4·fr
    ...- Leur mandat peut être renouvelé sauf stipulation contraire des s...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 30·fr
    ...rclusion l'article 468 du CPCC stipule. Dans les trente jours de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 57·fr
    ... 21 octobre 2005 dont le texte stipule la publication complémentai...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 20·fr
    ...4- Les demandes doivent comporter, outre ce qui est stipulé au poi...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 4·fr
    ...océdures civile et commerciale stipule ce qui suit : Dans les tre...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 14·fr
    ...L'article 468 CPCC stipule "Dans les trente jours de la publicatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 27·fr
    ... le cadre de l'affaire n° 298, stipulant l'ouverture de la procédu...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 18·fr
    ...cial de la coopérative tel que stipulé au paragraphe 3 de l'articl...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 42·fr
    ...Le vendeur sera dispensé de faire mention des informations stipulé...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 4·fr
    ...2 - Outre les autres obligations stipulées dans le présent accord,...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 18·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts au profi...
  • Annonces Légales·2022 / N°144·page 9·fr
    ...833 en date du 4-3-2022 et qui stipule «le tribunal a décidé en pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 46·fr
    ...Société Tunisienne des Industries de Pneumatiques «STIP» SA, repré...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 41·fr
    ...re inscrite sous le n° 123/09, stipulant l'ouverture de la procédu...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 19·fr
    ...e connaissance des indications stipulées par les cahiers des charg...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 37·fr
    ...L'article 468 du code de procédure civile et commerciale stipule, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 5·fr
    ...— Sauf stipulation contraire au bail ou accord du bailleur, toute ...