...- Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du ministre de l'envi...

...HILA | CHERIF CHAFIK | KAROUI MABROUK B AHMED | BEN HAMMOUDA CHIRA...

...Monsieur Mabrouk Amamou. N° B-897. Etude de Maître Larbi Ghomrasn...

...6 - Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au pr...

...— Les dispositions de l'arrêté sus-visé du 31 août 1970 sont abrog...

...- L'article 6 du décret susvisé n° 96-634 du 15 avril 1996 est abr...

...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté sus-...

...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Jaï...

...programme et aux épreuves sont abrogés et remplacés par les dispos...

...ef folio 89 case 186, la dame Mabrouka Bent Mohamed Dhaoui, veuve ...

...traires au présent décret sont abrogées. Art. 19. - Le Premier mi...

... compter du 16 septembre 1971 Mabrouk Ayadi, à compter du 16 septe...

...celles du présent décret, sont abrogées et notamment les articles ...

...Mabrouka Bent Hadj Amor Zitouni : présent avis fera courir le dél...

...nces d'agences de voyages sont abrogées. Art. 11. — Le ministre d...

...gricole et de l'est héritiers Mabrouka Juilia et du sud Bechir Jui...

...Mabrouka Snoussi, née le 30 novembre 1928 à Souk El Arba. Nesria J...

...e Ben Khalifa Ben Mohamed Ben Mabrouk, demeurant à la Cité Ettayar...

...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 2 décembre 197...

...pter du 1er octobre 1974 Hédi Mabrouk, à compter du 1er octobre 19...