Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 718 résultats pour ""SANS""
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 25·fr
    ...- Donner quitus entier et sans réserve au gérant pour sa gestion a...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 55·fr
    ... charges grevant l'immeuble : Sans charges. Remarque : le local ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 37·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom, consistant en une maison,...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 60·fr
    ...que en face d'une construction sans dalle et un parking devant l'e...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 32·fr
    ...2014N00228SRLB2 --- **Société Sans Dessus Dessous** **Au capita...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 18·fr
    ...- Cette augmentation s'effectuera, sans prime d'émission, par la c...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 3·fr
    ...- Cette augmentation s'effectuera, sans prime d'émission, par la c...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 21·fr
    ...Dans son coin nord-ouest se trouve une vieille bergerie sans toit ...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 40·fr
    ...ite par l'expert Amine Haydar, sans compter les dépenses qui seron...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 42·fr
    ...200.000,000 dinars sans les frais. 6 - Date et lieu de la vente : ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 56·fr
    ...inars 500 millimes (8.482.500) sans les frais de poursuites et qui...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 19·fr
    ...il possède ou qu'il représente sans limitation. 2007T01806SANB2 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 46·fr
    ...de la Municipalité de Tazarka, sans plan d'aménagement. 2ème Type...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 37·fr
    ...Nul ne peut se porter enchérisseur sans avoir consigné le 1/3 de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 43·fr
    ...né quitus entier, définitif et sans réserve aucune au liquidateur ...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 27·fr
    ... quitus entier et définitif et sans réserve au gérant pour sa gest...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 32·fr
    ...fixée après rabaissement à 287.240,000 Dinars, sans les frais. La...
  • Annonces Légales·2012 / N°125·page 19·fr
    ...Elles peuvent être clôturées sans préavis dès que le montant maxim...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 33·fr
    ...Tous les jours sans conditions spéciales. Tout enchérisseur devra ...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 36·fr
    ...déposant lui-même. Priorité : Sans. Cette invention est caractér...