Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1997 / N°066·page 6·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté du m...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 8·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 2·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 21·fr
    ...issaire aux comptes, Monsieur Mabrouk Ayan, pour une durée de 3 an...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 38·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à la ...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 6·fr
    ...— Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées e...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 13·fr
    ...Maître Mabrouk Maddouri, Avocat à la Cour de Cassation, dont le ca...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 17·fr
    ...Hédi Mabrouk N° 49 AVIS Suivant acte s.s.p. du 30 mars 1964, enr...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 24·fr
    ...« Mabrouka ». La dite cession a été notifiée à la Société en la p...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 4·fr
    ...traires à la présente loi sont abrogées et notamment le décret n° ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 13·fr
    ...Mohamed Salah Essafi, à compter du 1er janvier 1967 Mabrouk Brahim...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 13·fr
    ...15°) Leur sœur Mabrouka, pour : 35.157/1.939.700. 16°) Abdallah be...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 5·fr
    ... 1960 (12 chaabane 1379), sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 24·fr
    ...Mr Mourad Ben Ibrahim Ben Mohamed Ben Mabrouk a cédé à Mme Zina Be...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 14·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 12·fr
    ...dénommé «Mabrouka Médina» objet du TF : 107972 Sousse consistant e...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 100·fr
    ... BORHANE BEN ALI | DJEDIDI BT MABROUK AZIZA | DJEDIDI FADHILA | |...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 14·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 15 mars 1956 (2 chabane 1375) est abrogé. T...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 13·fr
    ...s en œuvre et aux farines, est abrogé. ART. 13. — Les agents du S...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 11·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 21 mars 1960 (23 ramadan 1379), est abrogé. ...