Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 718 résultats pour ""SANS""
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 52·fr
    ...Soixante quatre mille huit cents dinars (64.800.000) sans les frai...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 31·fr
    ... quitus entier et définitif et sans réserve pour sa gestion. 2017...
  • Annonces Légales·2023 / N°134·page 13·fr
    ... d'une capacité de 300 clients sans meubles ni équipements, une cu...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 9·fr
    ...inés à l'exportation (le reste sans changement). ART. 2. — Le pré...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 32·fr
    ...sie est fixée à 172.800,000 DT sans compter les frais de poursuite...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 49·fr
    ... en un cafétéria et restaurant sans boissons alcoolisées exploité ...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 50·fr
    ...eut être visité tous les jours sans conditions particulières. Pou...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 11·fr
    ...Le Gouverneur statue sans recours sur les réclamations éventuelles...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 65·fr
    ...fixée après rabaissement à 491.258,671 Dinars, sans les frais. LA...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 25·fr
    ...- Les associés accordent quitus sans réserve au gérant pour les de...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 44·fr
    ... le tiers de la mise à prix et sans consignation pour les copropri...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 19·fr
    ...Rue sans nom et au-delà T. 277013. Le présent avis fera courir le...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 29·fr
    ...l'octroi d'un quitus entier et sans réserves au gérant au titre de...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 50·fr
    ...Les étrangers ne peuvent se porter enchérisseurs sans l'autorisati...
  • Annonces Légales·2018 / N°115·page 20·fr
    ...Fixée après rabaissement à 918.732,000 Dinars, sans les frais. La...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 51·fr
    ...s de la visite de l'immeuble : Sans conditions particulières. 201...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 40·fr
    ...cent vingt dinars (14.220,000) sans les frais. Lieu et date de la...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 42·fr
    ...ions de visite de l'immeuble : Sans conditions. 2015S00288VEPA1 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 23·fr
    ...- L'assemblée générale donne quitus entier et sans réserve à Mr Mo...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 69·fr
    ...Khamais Chamama Bent Ahmad, sans profession, titulaire du CIN n° 0...