Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 29·fr
    ...environ, appartenant au sieur Mabrouk ben Ahmed ben Mesaoud El Kha...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 10·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 10·fr
    ...0, Mme Amina Bent Khalifa Ben Mabrouk Abdelwahad titulaire de la C...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 5·fr
    ...– Sont abrogées, toutes dispositions contraires à la présente loi ...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 4·fr
    ...957 (26 d'ouli hidja 1376) est abrogé. ART. 3. — Le Secrétaire d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 7·fr
    ...Othmane ben Ahmed ben Mabrouk El Ouerghi, cavalier des forêts, soc...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 2·fr
    ...par voie d'apport du « Mabrouk Palace » à Sfax, estimé à cinquante...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 9·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 5 février 1957 est abrogé. ART. 7. — Le pré...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 13·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. ART. 20. — Les Secrétair...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 23·fr
    ... vendu à Monsieur Bolbaba Ben Mabrouk Elweriemi, le fonds de comme...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 13·fr
    ..., à compter du 1er avril 1976 Mabrouk Essoussi, à compter du 1er a...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 86·fr
    ... | CHATER KHADUA | | CHATER MABROUK | CHATER MAHMOUD | CHATER MI...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 33·fr
    ... compter du 1er novembre 1975 Mabrouka Mairi, à compter du 1er nov...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 14·fr
    ...Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au présen...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 7·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 35·fr
    ...du fonds de commerce du café "Mabrouk", sis à la route de Teniour,...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 35·fr
    ...L'arrêté du 18 juillet 1962 est abrogé. # AVIS ET COMMUNICATIONS ...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 2·fr
    ...— L'article 5 de l'arrêté sus-visé du 10 février 1975 est abrogé e...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 6·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 8. — Le ministre de...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 13·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées. Art. ...