32 950 résultats pour ""ABRO""
- Journal Officiel·1968 / N°017·page 29·fr...environ, appartenant au sieur Mabrouk ben Ahmed ben Mesaoud El Kha...
- Journal Officiel·1992 / N°013·page 10·fr...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
- Annonces Légales·2020 / N°014·page 10·fr...0, Mme Amina Bent Khalifa Ben Mabrouk Abdelwahad titulaire de la C...
- Journal Officiel·2001 / N°012·page 5·fr...– Sont abrogées, toutes dispositions contraires à la présente loi ...
- Journal Officiel·1959 / N°022·page 4·fr...957 (26 d'ouli hidja 1376) est abrogé. ART. 3. — Le Secrétaire d'...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 7·fr...Othmane ben Ahmed ben Mabrouk El Ouerghi, cavalier des forêts, soc...
- Journal Officiel·1963 / N°012·page 2·fr...par voie d'apport du « Mabrouk Palace » à Sfax, estimé à cinquante...
- Journal Officiel·1965 / N°039·page 9·fr...— L'arrêté susvisé du 5 février 1957 est abrogé. ART. 7. — Le pré...
- Journal Officiel·1966 / N°045·page 13·fr...traires au présent décret sont abrogées. ART. 20. — Les Secrétair...
- Annonces Légales·2008 / N°124·page 23·fr... vendu à Monsieur Bolbaba Ben Mabrouk Elweriemi, le fonds de comme...
- Journal Officiel·1977 / N°004·page 13·fr..., à compter du 1er avril 1976 Mabrouk Essoussi, à compter du 1er a...
- Annonces Légales·2025 / N°068·page 86·fr... | CHATER KHADUA | | CHATER MABROUK | CHATER MAHMOUD | CHATER MI...
- Journal Officiel·1975 / N°083·page 33·fr... compter du 1er novembre 1975 Mabrouka Mairi, à compter du 1er nov...
- Journal Officiel·1988 / N°055·page 14·fr...Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au présen...
- Journal Officiel·1990 / N°002·page 7·fr...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
- Annonces Légales·2006 / N°014·page 35·fr...du fonds de commerce du café "Mabrouk", sis à la route de Teniour,...
- Journal Officiel·1970 / N°005·page 35·fr...L'arrêté du 18 juillet 1962 est abrogé. # AVIS ET COMMUNICATIONS ...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 2·fr...— L'article 5 de l'arrêté sus-visé du 10 février 1975 est abrogé e...
- Journal Officiel·1986 / N°004·page 6·fr...traires au présent décret sont abrogées. Art. 8. — Le ministre de...
- Journal Officiel·1989 / N°050·page 13·fr...— Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées. Art. ...