Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 32·fr
    ...vertu d'un acte SSP portant signatures légalisées en date du 26/9/...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 31·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 21·fr
    ...Trente ans à compter de la date de signature du présent acte. Cap...
  • Journal Officiel·2008 / N°043·page 14·fr
    ...ement employeur portant les signatures légalisées des deux parties...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 6·fr
    .../7/2025 et légalisé par les signatures des deux parties à la Munic...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 34·fr
    ...A ce titre, il a la signature conjointe avec le Gérant pour tout a...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 33·fr
    ...ec délégation de pouvoir et signature sociale dans les mêmes condi...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 7·fr
    ...ppliquées dès la date de sa signature. Elles entreront définitivem...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 40·fr
    ... acte sous seing privé avec signature légalisée par la commune de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 40·fr
    ...statuts de la Société et la Signature sociale dans les termes de l...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 33·fr
    ...1 - une demande de candidature avec signature non légalisée, 2 - u...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 12·fr
    ...21, portant légalisation de signatures des parties en 28 Janvier 2...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 9·fr
    ... date du 19/11/2021 et sous signature légalisée en date du 19/11/2...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 3·fr
    ... acte sous seing privé avec signatures légalisées le 16/8/2024 et ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 33·fr
    ...Malki, signé et légalisé de signature à la municipalité de Bizerte...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 9·fr
    ...Il peut, sous sa responsabilité, déléguer sa signature pour certai...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 3·fr
    ...il est engagé, ainsi que sa signature et son empreinte digitale. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 39·fr
    ...cat en date du 23 juin 2010 signatures légalisé par l'administrati...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 12·fr
    ...avec retrait de pouvoirs de signature conjointes. - Monsieur Taha...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 16·fr
    ...tous les transactions, signature des cheques. Réception des chèque...