Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 6·fr
    ... son état actuel un hôtel non classé. L'hôtel est composé de 450 l...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 15·fr
    ...- Le reclassement de la numérotation de certains articles des stat...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 8·fr
    ...tion d'un albodomètre de type classique. Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·2001 / N°002·page 6·fr
    ...Le classement selon l'ordre de mérite à la fin de la formation ser...
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 13·fr
    ...Il s'agit d'une maison d'habitation de plain-pied (villa classique...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 3·fr
    ...x de la circonscription et de classer les candidats, et ce conform...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 10·fr
    ...— le critère de classification. — Le contrôle administratif. — Le ...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 11·fr
    ...1/ La Société "CLASS" S.A immatriculée au registre de commerce sou...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 44·fr
    ...issa et Arich» habité par une classe moyenne comportant quelque co...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 11·fr
    ... mis au concours, la liste du classement par ordre de mérite des c...
  • Journal Officiel·1995 / N°074·page 10·fr
    ...Monsieur Mohamed El Mimouni, surveillant général première classe (...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 11·fr
    ... et instruits par l'ANPE, les classe en fonction des priorités en ...
  • Journal Officiel·2003 / N°050·page 18·fr
    ...remier du présent décret, est classé dans les zones d'interdiction...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 18·fr
    ...- Classés au moins à la catégorie V - ayant accompli au moins cinq...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 21·fr
    ...Gestion d'hôtel classe touristique. - Transférer le siège social à...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 7·fr
    ...premier du présent décret est classé dans les zones d'interdiction...
  • Journal Officiel·1995 / N°005·page 6·fr
    ...- classés à la catégorie 10 - ayant accompli au moins cinq (5) ann...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 13·fr
    ...premier du présent décret est classé dans les zones d'interdiction...
  • Journal Officiel·1993 / N°017·page 3·fr
    ...crétaire général de troisième classe à la commune de Sbikha. # MI...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 11·fr
    ...tilité publique, au profit de la Commune de Sousse, classée et in-