Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 36·fr
    ...g) Effectuer auprès des établissements agréés, pour le compte des ...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 11·fr
    ...imputables au dit budget et à effectuer dans leur circonscription ...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 9·fr
    ...intéressé des services civils effectifs ou l'inscription au bureau...
  • Annonces Légales·2024 / N°028·page 10·fr
    ...Peut s'effectuer chaque jour dans les heures de travail. 2024X002...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 17·fr
    ...ntre la Tunisie et l'Italie s'effectuent conformément aux disposit...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 2·fr
    ...lisés sur la partie du trajet effectuée au-dessus du territoire de...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 49·fr
    ...S'effectuera tous les jours heure de travail. Pour participer aux...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 2·fr
    ...ifié par l'échange de lettres effectué à Tunis le 17 août 1974. L...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 3·fr
    ...u moins 6 ans de services civils effectifs dans le grade de hajeb.
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 20·fr
    ...Monsieur Giorgio Bozzola pour effectuer les procédures nécessaires...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 8·fr
    ...Les oppositions doivent être effectuées entre les mains de l'achet...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 10·fr
    ...9/2021, autorisant «l'UTICA à effectuer les démarches de publicati...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 5·fr
    ... candidat des services civils effectifs, en vue de déduire la duré...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 5·fr
    ...zdihar Bloc F Manar 3 Tunis a effectué une donation au profit de s...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 22·fr
    ... la date d'entrée en activité effective dudit projet au titre des ...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 4·fr
    ...Générale Extraordinaire a été effectué au Centre National du Regis...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 5·fr
    ...La souscription et la libération intégrale des actions, sont effec...
  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 4·fr
    ...éral adjoint qui a pris effet effectivement depuis le 31 décembre ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 18·fr
    ...Le Dépôt légal a été effectué conformément à la loi auprès du gref...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 25·fr
    ...Le dépôt prescrit par la loi a été effectué au greffe du tribunal ...