Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 19·fr
    ...5.** — Sont abrogées toutes dispositions contraires antérieures au...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 41·fr
    ...au-delà le terrain de Ali Ben Mabrouk Kardala, le père du défendeu...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 3·fr
    ...— Sont abrogés les textes portant création des Communes de Djerba,...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 15·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 169·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret sus...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 42·fr
    ...I BEN Y OUSSEF | | BEN AMOR MABROUKA | BEN AMOR MAHER | BEN AMOR...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 2·fr
    ...— Sont abrogées les dispositions des derniers alinéas des articles...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 21·fr
    ...Monsieur Mabrouk ben Khélifa ben Hatira et désigné gérant de la so...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 29·fr
    ...2) L'article 38 du statut est abrogé et remplacé par les dispositi...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 22·fr
    ...Monsieur Ben Haffaledh Mabrouk est nommé gérant, pour toute la dur...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 5·fr
    ...icles 3 et 4 ci-dessus, seront abrogés à partir de la date d'entré...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 42·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées. Les di...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 12·fr
    ...7/ Mabrouka Dhiaf, demeurant à El Ghieb El Hencha Sfax, non inscri...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 14·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 9 décembre 196...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 30·fr
    ...A la même date, la dame Mabrouka bent Ali ben Salah Chabbi a été n...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 15·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 24·fr
    ...3° Ses frères Rachid, Mabrouk et Abdelaziz, représentés par leur t...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 31·fr
    ...Amor ben Ali ben Mabrouk; A l'Ouest : Hassen ben Hadj Mohamed Lach...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 13·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment : - le titre...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 23·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret. ...