Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 32·fr
    ...Habib Bourguiba Jemmel à Mr Rafik Ben Salah Ben Mabrouk, titulaire...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 3·fr
    ...64-401 du 11 décembre 1964 est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 15·fr
    ...Mabrouk Ben Amor Chalghoumi et Larbi Chalghoumi ; - A l'Ouest : Pi...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 18·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1993 / N°078·page 8·fr
    ...- Le décret susvisé n° 85-57 du 12 janvier 1985 est abrogé. Art. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°016·page 4·fr
    ...° 91-556 du 23 avril 1991 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 50·fr
    ...Mr Mabrouk Hafedh a cédé à Mr Ahmed Gwader la totalité du fonds de...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 128·fr
    ...HABIB | GUEDRI JALEL | GUEDRI MABROUK BEN BELGACEM | GUEDRI MED BY...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 22·fr
    ...Hassine Lakhal et Mabrouk Belgacem, à l'Est : Jebel Zegana. Mise ...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 23·fr
    ...Amor Ben Hammouda et Hédi Ben Mabrouk Ben Slimane Ben Smida. Tous ...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 9·fr
    ...- Sont abrogés les articles 2, 5 et 8 de l'arrêté en date du 18 ma...
  • Journal Officiel·2008 / N°098·page 4·fr
    ...12 - Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires à l...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 18·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret n° ...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 28·fr
    ...A la date du 6 juillet 1959, la dame Mabrouka bent Youssef ben Ali...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 25·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 21·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 25·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment : - Le décre...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 12·fr
    ...° 96-437 du 11 mars 1996, sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 20·fr
    ...r un nouvel article 2Obis et d'abroger l'article 25. III- Démissi...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 24·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...