Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 15·fr
    ... spécial écrit revêtu de la signature du mandant Indiquant les nom...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 15·fr
    ... de pouvoirs pour la double signature à Monsieur Moncef Bouchekoua...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 24·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 15·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 10·fr
    ...ommerce Par acte s.s.p par signatures légalisées daté le 6 juin 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 23·fr
    ...'acte sous seing privé avec signature légalisée par la commune de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 6·fr
    ...……………………………………… ## Date et signature Dans la limite du contingen...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 7·fr
    ...au titulaire du marché pour signature, et ce, sans le soumettre à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 5·fr
    ... ses pouvoirs, ainsi que sa signature à des agents placés sous son...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 44·fr
    ...té avec pouvoirs étendus et signature sociale. Dont Acte N° D-465...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 8·fr
    ...r et les déclarations et la signature du contrevenant ou de son re...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 15·fr
    ...La signature d'un gérant engage à elle seule la société N° 365 S...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 42·fr
    ... Par acte sous seing privé, signature légalisée devant la Commune ...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 23·fr
    ...- Les administrateurs ont décidé de déléguer les pouvoirs de signa...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 18·fr
    ...à la date de la vente et la signature des contrats de rééchelonnem...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 15·fr
    ...rateurs ou gérants ayant la signature sociale. Si plusieurs perso...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 23·fr
    ...Tout engagement pour être valable devra comporter la signature des...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 17·fr
    ...statutaires avec pouvoir de signature individuelle pour une périod...
  • Journal Officiel·1993 / N°017·page 3·fr
    ...1993, portant délégation de signature. Le Premier ministre; Vu l...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 44·fr
    ... signé avec légalisation de signature le 3/4/2017 et enregistré à ...