Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 078 résultats pour ""CIPE""
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 30·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères doit être munie d'...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 11·fr
    ...ur spécialité, ces agents participent aux missions normalement dév...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 21·fr
    ...Ils participent au contrôle des connaissances et aux examens. En ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 20·fr
    ...Peuvent participer au concours de cette catégorie : — a) Les cand...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 31·fr
    ...Ne pourront participer aux enchères que les personnes munies au pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 27·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 6·fr
    ...1°) de veiller au maintien des principes de moralité, de probité e...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 13·fr
    ...Ils participent à l'élaboration et à la mise au point définitive d...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 5·fr
    ...stage; 2° de maintenir les principes de probité, de désintéresseme...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 7·fr
    ...— Principe de gestion financière. — La gestion financière de l'ass...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 17·fr
    ...Elle participe à la préparation des élections des membres de la Co...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 12·fr
    ...1) veiller au maintien des principes de moralité, de probité et de...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 17·fr
    ...5) L'épreuve de Schéma consistera à établir le schéma de principe ...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 33·fr
    ...Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes munies de...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 38·fr
    ...ble avec ses fonctions ni participer directement ou indirectement,...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 22·fr
    ...— Principe de gestion financière. — La gestion financière de l'ass...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 47·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 22·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 20·fr
    ...toute personne désirant participer à l'adjudication doit être muni...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 8·fr
    ...— Principe de gestion financière. — La gestion financière de l'ass...