Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 30·fr
    ...evront porter en plus de la signature du gérant celle de Monsieur ...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 11·fr
    ...— Monsieur Belhassen Lassoued, est autorisé à sous-déléquer sa sig...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 6·fr
    ...ien commercial, reconnu par signature auprès de la Commune de Gafs...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 30·fr
    ...2025R01032REC29 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 42·fr
    ...CALCARY 2 --- Par suite de la signature avec l'Etat Tunisien d'u...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 25·fr
    ...WELLI, signé et légalisé de signature à la Municipalité de Bizerte...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 34·fr
    ...* Signature du déclarant au registre d'inscription des naissances....
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 42·fr
    ...n date du 7 août 1976, avec signatures légalisées à la municipalit...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 46·fr
    ...1 contrat d'hypothèque non daté avec signature légalisée du 4/01/2...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 28·fr
    ...n acte de vente légalisé de signature le 17/7/2017 et enregistré à...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 27·fr
    ...aître Becem ketata dont les signatures légalisées en date du 16/03...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 15·fr
    ...1) une demande de candidature avec signature non légalisée, 2) une...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 73·fr
    Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 24·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 58·fr
    ...N° E-316 Pour la légalisation de la signature : Le Président de l...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 37·fr
    ...tion des Travaux et la 2ème signature sur les chèques. N° B-132/1...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 8·fr
    ...jours après la date de leur signature par le Président du Conseil ...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 18·fr
    ...--- P* la légalisation de la signature: Le Président de la Munici...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 25·fr
    ...voirs les plus étendus ; la signature de l'un d'eux suffit pour en...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 51·fr
    ...Chacun des deux gérants aura séparément la signature sociale et le...