Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·2022 / N°111·page 14·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1994 / N°003·page 16·fr
    ...--- | | Art 33 Rémunérations accordées à des particuliers non fon...
  • Journal Officiel·2024 / N°002·page 7·fr
    ...- une bonification de dix (10) points est accordée à celui qui n'a...
  • Journal Officiel·2017 / N°022·page 18·fr
    ...Cette dérogation n'est accordée pour le poste d'opérateur des radi...
  • Journal Officiel·2012 / N°068·page 12·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Tahar Zarrad, attaché d'administration à...
  • Journal Officiel·2018 / N°045·page 15·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à directeur d'administratio...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 11·fr
    ...publique Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·2024 / N°002·page 28·fr
    ...- une bonification de dix (10) points est accordée à celui qui n'a...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 4·fr
    ...Article premier - Est ratifié, le protocole d'accord, conclu à Rom...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 30·fr
    ... des exigences techniques de raccordement et d'évacuation de l'éne...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 8·fr
    Loi n° 2010-66 du 28 décembre 2010, portant approbation de l'accor...
  • Journal Officiel·2013 / N°005·page 16·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 9·fr
    ...icie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 55·fr
    ...| | --- | | 3 mois au maximum après l'accord des services compéte...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 3·fr
    ...— Sont ratifiés les Accords de prêt et de garantie, annexés à la p...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 11·fr
    ...e «louage»** (Annexe n° 1-01) accordée à une personne physique don...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 16·fr
    ...Les avantages fiscaux prévus par le présent article sont accordés ...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 18·fr
    ...e des avantages et indemnités accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2009 / N°079·page 12·fr
    ...Le prêt et la prime peuvent être accordés au profit d'une entrepri...
  • Journal Officiel·2021 / N°012·page 18·fr
    ...L'indemnité de gestion administrative et financière est accordée à...