Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2003 / N°079·page 11·fr
    ...grade d'architecte principal appartenant au corps des architectes ...
  • Journal Officiel·2020 / N°019·page 9·fr
    ...écessaires à l'exécution d'un marché public, et ce, dans la limite...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 40·fr
    ...« Saniet El Maasra », consistant en deux parcelles, la première re...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 37·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La nature de l'imm...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 21·fr
    ...113 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | situation fon...
  • Journal Officiel·2010 / N°049·page 18·fr
    ... 3 | UEF | Option I selon le parcours | 1H 30 | 1H 30 | 1H 30 | 4...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 26·fr
    ...Le dossier indique le nom et le rattachement hiérarchique de la ou...
  • Journal Officiel·2012 / N°020·page 7·fr
    ... grade d'architecte général appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 24·fr
    ...| 5 conforme à la parcelle n°10 13 conforme à la parcelle n°1 20 c...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 36·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 23·fr
    ...2) Deuxième parcelle : « Saniet ben Jahla » (Vignes). Sud : Hassen...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 38·fr
    ...La charge utile globale de ce parc doit être d'au moins 100 tonnes...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 13·fr
    ...L'envoi est la quantité de marchandises, emballage et support de c...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 16·fr
    ...Parcillement. A l'Ouest : La voie ferrée de Kalaâ Djerda. ## GOUV...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 43·fr
    | n° d'ordre | n° de la parcelle sur le plan | n° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 10·fr
    ...Ingénieur général, architecte général, urbaniste général, chef de ...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 12·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 86·fr
    ...| 436 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°57234...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 19·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre Foncie...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 17·fr
    - La parcelle du terrain N°04 sous forme carrée se trouve au loin ...