Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 067 résultats pour ""ARCHITECTE""
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 10·fr
    ...Abada El Akkari, architecte à Nabeul, a demandé l'immatriculation ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 52·fr
    ... Mohamed Kerkeni, Tunisien, Architecte, demeurant à Monastir a dem...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 5·fr
    ...loua Kamoun épouse Ellouze, architecte principal est chargée des f...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 6·fr
    ...- Le lotisseur s'engage à confier à des hommes de l'art (architect...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 15·fr
    ...Ezzeddine ben Abdelkader ben Gadha, Tunisien, architecte, demeuran...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 19·fr
    ...en Mohamed Rekaya tunisien, architecte, demeurant à Tunis 47 rue K...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 19·fr
    ...t du conseil de l'ordre des architectes de Tunisie - le président ...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 4·fr
    ...400 millions par vacation sur le terrain; b) Architectes, ingénie...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 16·fr
    ...rapporteur; - Six (6) membres désignés parmi les architectes justi...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 25·fr
    ...z de nationalité espagnole, Architecte Technique, demeurant à Madr...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 10·fr
    ...istes, avocats, ingénieurs, architectes et comptables. ## Article...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 15·fr
    ...xécution des travaux par un architecte ou un ingénieur conseil ou ...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 11·fr
    ...ture au profit du corps des architectes de l'administration et maj...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 4·fr
    ... plans, mémoires et devis d'architectes, décompte d'entrepreneurs,...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 15·fr
    ...irement être dressés par un architecte et, à défaut, par un homme ...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 23·fr
    ...Gaston, David, Cohen-Solal, Architecte, de nationalité française, ...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 8·fr
    ...ecins, avocats, ingénieurs, architectes et comptables. Art. 15. -...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 4·fr
    ...re applicables au Corps des Architectes; Vu le décret n° 74-689 d...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 14·fr
    ...Günther Ludwig Eckert, architecte, de nationalité Allemande à Fors...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 5·fr
    ...elle des médecins, avocats, architectes et ingénieurs. Les droits...