Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2019 / N°102·page 30·fr
    ... position, des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 14·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 63·fr
    ...Les diverses parties concernées consentiront davantage d'efforts e...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 5·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur g...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 7·fr
    ...## Chapitre II ## Droits et avantages particuliers Art. 15. — A ...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 30·fr
    ...Les souscripteurs à la catégorie «A» bénéficieront des avantages f...
  • Journal Officiel·2019 / N°013·page 8·fr
    ...if et financier avec rang et avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 13·fr
    ...Ils bénéficient à ce titre des avantages de Directeur d'Administra...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 22·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·1990 / N°022·page 8·fr
    ... son grade des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sou...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 45·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs, ni d'avantages particulier...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 14·fr
    ...if et financier avec rang et avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 17·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 20·fr
    ...Mamdouh Elleuch avec la cession des avantages et des droits de ces...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 70·fr
    ... de l'intérieur avec rang et avantages de directeur. ### Par arrê...
  • Journal Officiel·2018 / N°022·page 22·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·1999 / N°099·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 10·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 83·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2024 / N°074·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...