Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 8·fr
    ...lité; — Supprimer la demande individuelle et la remplacer par une...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 22·fr
    ... avec coffre- fort ou casiers individuels à la réception | - Au mo...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 49·fr
    ...La totalité du quarante pour cent (40%) du terrain en état d'indiv...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 56·fr
    ...La partie saisie est propriétaire dans l'indivision des 151 parts ...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 19·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020R01193SANB3 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 52·fr
    ...Les 3974.5 parts indivis de l'immeuble objet du titre foncier n°64...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises (236000 m²) appartenant à la parti...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 12·fr
    ...re, sur convocation écrite et individuelle de son président. Les ...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises objet du titre foncier n° 6188 Tun...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 13·fr
    ...Toutes les parts indivises (8746.111 parts/89960 parts) appartenan...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 34·fr
    ...2010T05421FCCC2 ## Annonce de vente d'une part indivise d'un fond...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 6·fr
    ...— Est autorisé la cession partielle dans l'indivision de 50 % des ...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 15·fr
    ...Propriété saisie des parts indivises revenant à la caution la soci...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 13·fr
    ...toute la part indivisible égale à un quart du local se situant au ...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 40·fr
    ...Des parts indivises consistant en 52/104 (soit la moitié) de l'app...
  • Annonces Légales·2005 / N°083·page 2·fr
    ...Les 5/12 parts indivises revenant à Mounira B Slim B. Mohamed Lakh...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 39·fr
    ...le ¼ de l'indivision de local saisi est fixé à quinze Milles quatr...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises (6450 parts) revenant à Monsieur A...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 48·fr
    ... individuels de la STI et approbation des états financiers individ...