Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 9·fr
    ...re du dossier de l'agent après deux ans pour les sanctions du 1er ...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 15·fr
    ...dans un délai ne dépassant pas deux années à partir de la promulga...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 52·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 28·fr
    ...Les deux associés agissent en plein pouvoirs avec la caution solid...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 26·fr
    ...naires ayant accompli au moins deux ans de services effectifs dans...
  • Journal Officiel·2009 / N°036·page 9·fr
    ...é, c) Avoir accompli, tous les deux ans à partir de la date d'obte...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 9·fr
    ...0 par le retrait définitif des deux associés Monsieur Mongi Rajah ...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 18·fr
    ...Deux originaux des deux actes du contrat de cession des parts soci...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 29·fr
    ...l a les mêmes pouvoirs que les deux autres gérants. 2010S02097SRL...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 24·fr
    ...une route, au Nord d'où les deux accès la place du marché à l'Oues...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 47·fr
    ...exercice 1976; - Le mandat des deux administrateurs sortant et des...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 21·fr
    ... dinars à part égale entre les deux associés. 2012B00131SRLB2 So...
  • Journal Officiel·2004 / N°051·page 10·fr
    ...ou un emploi équivalant depuis deux ans au moins. Les membres de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 34·fr
    ...Seront notamment à l'ordre du jour de ces deux Assemblées : - Lec...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 9·fr
    ...gie des hôpitaux dont au moins deux ans en Tunisie, la possession ...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 18·fr
    ... à la dénomination sociale des deux associés. En vertu du procès-...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 45·fr
    ... Slim Kammoun, et composée des deux assesseurs Messieurs Samir Gha...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 23·fr
    ... souscription et réservant les deux augmentations à certains actio...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 8·fr
    ...ns les prisons depuis au moins deux années à la date de clôture de...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 14·fr
    ...62 - Le tiers des membres de l'Instance est renouvelé tous les deu...