193 845 résultats pour ""VIS""
- Journal Officiel·2014 / N°041·page 5·fr# INSTANCE PROVISOIRE DU CONTROLE DE LA CONSTITUTIONNALITE DES PRO...
- Annonces Légales·2016 / N°120·page 47·fr...* 3960 parts indivises sur 8447 parts dans le titre foncier n° 489...
- Annonces Légales·2012 / N°128·page 33·fr...2012N01456SANB3 # DIVERS ## Avis au public ### Avis de perte M...
- Journal Officiel·1979 / N°015·page 21·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite : En-Najah située à R...
- Journal Officiel·1966 / N°046·page 7·fr...— Au cours de la période visée à l'article 1er ci-dessus, l'Office...
- Annonces Légales·2009 / N°077·page 40·frcatégorie consistant en une huilerie située à l'adresse susvisée c...
- Journal Officiel·1978 / N°022·page 2·fr...758 ## Avis et Communications ### Ministère de l'Intérieur AVIS...
- Journal Officiel·1982 / N°051·page 2·fr...— Le décret susvisé N° 80-769 du 16 juin 1980 est modifié en ce qu...
- Journal Officiel·2022 / N°043·page 3·fr...Vu l'avis de la Banque Centrale de Tunisie, Vu l'avis du Conseil ...
- Journal Officiel·1995 / N°010·page 3·fr...rgé des fonctions de chef de division de la valise diplomatique à ...
- Annonces Légales·2009 / N°047·page 27·fr...Le présent avis est paru au journal «Al Horria » du 15-4-2009. 20...
- Journal Officiel·1976 / N°025·page 21·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1982 / N°044·page 9·fr# Avis et Communications ## Ministère de l'Agriculture ### AVIS ...
- Journal Officiel·1974 / N°015·page 28·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite Et-Taâmir située à Si...
- Annonces Légales·2006 / N°052·page 41·fr...2006K00070VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Avis aux créanciers ...
- Annonces Légales·2022 / N°086·page 8·fr...Désignation des parts indivises à vendre : - Les parts indivises ...
- Journal Officiel·1962 / N°023·page 30·fr...# PREMIER AVIS Les copies bleues des titres fonciers Feddane Taho...
- Journal Officiel·1958 / N°062·page 14·fr...1.799.500 3.599.000 AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE GOUVER...
- Journal Officiel·1962 / N°061·page 83·fr...## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION ...
- Journal Officiel·1975 / N°086·page 31·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...