Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 7·fr
    ...- l'identification de l'entreprise qui va procéder à la réalisatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 3·fr
    ... au Registre National des Entreprises sous Identifiant unique 1324...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 18·fr
    ...les établissements et les entreprises publics sous-tutelle et aux ...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 11·fr
    ...- Lors de chaque arrêté de comptes, les entreprises d'assurance do...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 10·fr
    ...Les courtiers et les entreprises de courtages en assurance. - Sect...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 7·fr
    Le conseil d'entreprise ne peut se réunir valablement qu'en présen...
  • Journal Officiel·2010 / N°020·page 41·fr
    ... Tunisien d'une part et l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 7·fr
    ...- Est considéré comme entreprise implantée dans les zones visées à...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 4·fr
    ...- Un exemplaire a été déposé au Registre National des Entreprises ...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 15·fr
    ...- l'entreprise concernée n'est pas en cessation d'activité, - l'en...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 17·fr
    ...1 - Détermination des entreprises cibles : - les activités concern...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 68·fr
    ...Les entreprises privées industrielles, commerciales, artisanales o...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 4·fr
    ...Les opérations de restructuration des entreprises publiques peuven...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 6·fr
    ...## Section IV ## Droit de reprise et délais de prescription ## A...
  • Journal Officiel·2011 / N°099·page 5·fr
    ...ative aux participations, entreprises et établissements publics, e...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 12·fr
    ...- L'arrêt de toutes les procédures ayant pour objet la reprise des...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 607·fr
    ...s et moyennes entreprises au conseil d'entreprise du centre d'étud...
  • Journal Officiel·2011 / N°098·page 3·fr
    ...CONGES POUR LA CREATION D'ENTREPRISES Par décret n° 2011-4795 du ...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 2·fr
    ...pres des entreprises et principalement les entreprises promues par...
  • Journal Officiel·2020 / N°056·page 20·fr
    ...e civile, pour les autres entreprises, y compris les sociétés de m...