Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 078 résultats pour ""CIPE""
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 3·fr
    ...e fait dans le respect des principes de la convention internationa...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 7·fr
    ...iquer à ces transports les principes et les dispositions de la Con...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 32·fr
    ...2) La dénomination sociale « CIPEL-Tunisie » devient « Société Tun...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 5·fr
    ...t l'objet d'un agrément de principe délivré conformément à l'ancie...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 6·fr
    ...- de participer à l'élaboration de la politique générale du gouver...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 39·fr
    ...Ceux désirers de participer aux enchères doivent se munir d'une au...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 8·fr
    ...— Principe de gestion financière. — La gestion financière de l'ass...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 13·fr
    ...— Peuvent participer à cet examen les agents qui à la date de l'ex...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 8·fr
    ...elle-ci a été invitée à y participer, par lettre recommandée, et n...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 24·fr
    ...— Principe de gestion financière. — La gestion financière de l'ass...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 12·fr
    ...e peut donner un accord de principe au promoteur demandeur. Au ca...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 17·fr
    ...décision portant accord de principe pour l'octroi de la prime. Il ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 27·fr
    ...es particuliers en vue de participer au financement de l'activité ...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 12·fr
    ...— Principe de gestion financière. — La gestion financière de l'Ass...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit être muni...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 18·fr
    ...— Principe de gestion financière. — La gestion financière de l'ass...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 22·fr
    ...ble avec ses fonctions ni participer directement ou indirectement,...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 4·fr
    ...gueur et l'employeur doit participer au financement du régime conv...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 78·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 14·fr
    ...La mesure doit en principe toucher d'abord les célibataires puis l...