Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 078 résultats pour ""CIPE""
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 35·fr
    ...Le personnel de l'établissement considéré est, en principe, répart...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 24·fr
    ...ur auraient été données - participer aux assemblées générales et e...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 28·fr
    ...1°) Discussion et vote sur le principe et les modalités d'une augm...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 18·fr
    ...Ne pourront participer aux enchères que les personnes munies d'une...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 34·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit être muni...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 19·fr
    ...es interrogations orales, participent à des examens écrits et prat...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 8·fr
    ...## Article 11 ### Les principes régissant l'exploitation des servi...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 10·fr
    ...pables de concourir et de participer aux sélections nationales. A...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 13·fr
    ...— Principe de gestion administrative. — L'Association d'Intérêt Co...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 15·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères publiques que les personnes mun...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 12·fr
    ...- Pour être admis à participer au concours, les candidats doivent ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 54·fr
    ... possession avec accord de principe du gouverneur de la région pou...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 25·fr
    ...Ne pourront participer aux enchères que les personnes munies d'une...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 7·fr
    ...— *Principe de gestion financière.* — La gestion financière de l'a...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 7·fr
    ...L'agent peut demander un congé pour participer à un cycle de forma...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 12·fr
    ...s attributions et peuvent participer entre autre sous l'autorité h...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 5·fr
    ...2-6 Août 1966 Il ne peut participer au jugement des affaires dont...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 21·fr
    ...— Ceux désireux de participer aux enchères doivent se munir d'une ...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 11·fr
    ...- des équipes sportives tunisiennes devant participer à des compét...