Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 16·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 4·fr
    ...uelle mesure une multilatérale abroge, remplace, modifie ou complè...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 10·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 16·fr
    ...le 27 septembre 1975 Monsieur Mabrouh Ben Kim Ben Hadj Mohamed Chu...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 5·fr
    ...Mabrouka bent Ayech Jaghoubi, née le 25 juin 1949, à Tunis. Brahim...
  • Journal Officiel·1988 / N°086·page 7·fr
    ...— Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées e...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 6·fr
    ...Article premier - Sont abrogés le paragraphe premier de l'article ...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 11·fr
    ...Le présent avis abroge et remplace l'avis aux importateurs et aux ...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 19·fr
    ...Saniet Chadia Bent Hadj Mabrouk El Arfaoui A l'Ouest : Salah Ben M...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 12·fr
    Sont abrogées toutes dispositions contraires ou faisant double emp...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 10·fr
    ...### Sont abrogés : — l'Avis N° 646, publié au Journal Officiel de...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 18·fr
    ...Monsieur Mouldi ben Héfal ben Mabrouk ben Mohamed El Makni El Hasm...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 13·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 14 février 196...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 49·fr
    ...nsieur Brahim ben Khélifa ben Mabrouk Bouzouita est désigné gérant...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 2·fr
    ... n° 73-229 du 25 mai 1973 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 6·fr
    ...res au présent décret-loi sont abrogées. Art. 22. — Les Ministres...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 39·fr
    ...— Le présent arrêté abroge les dispositions de l'arrêté du 29 janv...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 6·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées, notamment l'arrêté du 6 j...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 39·fr
    ...Abdel Karim El Mabrouk en sa qualité de débiteur. A la diligence ...
  • Journal Officiel·2004 / N°101·page 7·fr
    ...- Les dispositions de l'arrêté du 11 juin 2002 susvisé sont abrogé...