Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 5·fr
    ...- Khaled El Mabrouk, président du Tribunal de première instance de...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 12·fr
    ...El Nedi ben Ali ben Mabrouk ben Kabla El Mezahi demeurant au Cheic...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 13·fr
    ...sé n° 72-157 du 2 mai 1972 est abrogé et remplacé par le paragraph...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 42·fr
    ...En conséquence, l'article six des statuts est abrogé et remplacé p...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 23·fr
    ...Mabrouka Bent Belgacem Ben Mohamed Ben Mohamed Ben Belgacem Ben El...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 22·fr
    ...Melk Belgacem Ben Mabrouk. A l'Est : Ali El Haddad. Au Nord : Ab...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 13·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions anétrieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 3·fr
    ...i, à compter du 1er juin 1967 Mabrouk Bennour, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 27·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 2 novembre 1961 est abrogé. Tunis, le 8 mai...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 3·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 10·fr
    ...— Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées e...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 7·fr
    ...lem Ben Maâmar Saâdaoui et de Mabrouka Bent Ali Chafroud est autor...
  • Journal Officiel·1995 / N°066·page 5·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées notamment les dispositions...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 4·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 10·fr
    ...— L'arrêté du 23 décembre 1961 et abrogé. Tunis, le 28 mars 1975 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 63·fr
    ...Slaheddine Ben Sadok Ben Abou Jabroune, en qualité de propriétaire...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 29·fr
    ...Héritiers Ali ben Ali ben Mabrouk ben Yahia, Chalbi ben Mohamed be...
  • Journal Officiel·1981 / N°011·page 9·fr
    ... le n° du folio 801, Monsieur Mabrouk ben Djilani ben Hadj Mohamed...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 4·fr
    ...— Les articles 83 et 84 du code de commerce sont abrogés et rempla...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 12·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 20 janvier 1959 est abrogé. Tunis, le 20 ma...